Mention Légale

      Propriété et Responsable de la publication:
      LAMY Melvin SIRET: 885 10327500016

      Raison Sociale de l’Hébergeur :
      Ce site est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://www.ovh.com/fr/support/

      Propriété intellectuelle :
      La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de www.calcul-mon-impot.fr ou de leurs auteurs respectectifs
      Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.calcul-mon-impot.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
      Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

      Droits d’auteur :
      Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de www.calcul-mon-impot.fr ou de son auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
      L’élaboration de liens hypertextes profonds vers www.calcul-mon-impot.fr est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site www.calcul-mon-impot.fr.
      Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent blog relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

      Avertissement général :
      La consultation du site www.calcul-mon-impot.fr est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.
      Les informations disponibles sur le site www.calcul-mon-impot.fr qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.
      En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. www.calcul-mon-impot.fr ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.
      Les propriétaires des sites marchands, de service, sites persos, sites informatiques (etc.) consultés à partir de www.calcul-mon-impot.fr sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :
      – La vente à distance,
      – La protection du consommateur,
      – La publicité mensongère ou trompeuse,
      – Les prix,
      – La conformité des produits.
      – Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

      Le code faisant tourner le programme est un code initialement présent ici aussi distrubé sous licence WTFPL
      Copyright WTFPL © 2020 - 2021 Melvin LAMY.